Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE
Communauté de communes de la vallée de la Jonte

Numéro de dépôt :
99790091
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE

Déposée le 29 avril 1999 par la société Communauté de communes de la vallée de la Jonte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la société Communauté de communes de la vallée de la Jonte domicilié(e) Hôtel de Ville, 48150 Meyrueis - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 800 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de la vallée de la Jonte - France.

La marque BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE est expirée depuis le 29 avril 2009.

Communauté de communes de la vallée de la Jonte a également déposé les autres marques suivantes : manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG , valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature , La Maison du Munster s' Menschterkashüs , PARC DE WESSERLING , GONA'THERMES , Hautes Vosges D'ALSACE , M COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER , VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE , Sentiers plaisir , LA RUINE ROMANTIQUE


Communauté de communes de la vallée de la Jonte - Hôtel de Ville, 48150 Meyrueis - France - SIREN 244800066


Communauté de communes de la vallée de la Jonte - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.